Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

 

PREAMBULE

La présente politique de confidentialité vous informe sur la manière dont AF SPORT utilise et protège les informations que vous nous transmettez lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l’URL suivante : afsport.fr (ci-après le « Site »).

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par AF SPORT, notamment en vue de se conformer à toute évolution légale ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l’utilisateur dès lors qu’ils auront été informés de la mise en ligne de la politique de confidentialité mise à jour, et qu’ils auront accepté celle-ci.

 

ARTICLE 1. PARTIES

La présente politique de confidentialité est applicable entre l’éditeur du Site, ci-après « l’Editeur », et toute personne se connectant au Site, ci-après « l’Utilisateur ».

 

ARTICLE 2. DEFINITIONS

« Contenus du Site » : éléments de toute nature publiés sur le Site, protégés ou non par un droit de propriété intellectuelle, tel que textes, images, designs, présentations, vidéos, schémas, structures, bases de données ou logiciels.

« Editeur » : AF SPORT, SAS pris en sa qualité d’éditeur du Site.

« Utilisateur » : toute personne se connectant au Site.

« Site » : site internet accessible à l’URL afsport.fr, ainsi que les sous-sites, sites miroirs, portails et variations d’URL y afférant.

 

ARTICLE 3. CHAMP D’APPLICATION

La présente politique de confidentialité est applicable à tout Utilisateur. Le fait de cliquer sur « J’accepte » lors de votre inscription sur le Site emportera votre acceptation pleine et entière de celle-ci. De même, le fait de cliquer sur « J’accepte » dans le bandeau d’information relatif aux cookies affiché sur le Site emporte votre confirmation de cette acceptation, tout en vous permettant de personnaliser les cookies qui vous seront ou non appliqués. Vous reconnaissez du même fait en avoir pris pleinement connaissance et les accepter sans restriction.

L’Utilisateur reconnaît la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de l’Editeur et, sauf pour lui d'apporter preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.

L'acceptation de la présente politique de confidentialité suppose de la part des Utilisateurs qu'ils jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela ou qu’ils aient au moins 16 ans, ou à défaut qu'ils en aient l'autorisation d'un tuteur ou d'un curateur s'ils sont incapables, de leur représentant légal s'ils ont moins de 16 ans, ou encore qu'ils soient titulaires d'un mandat s'ils agissent pour le compte d'une personne morale.

 

ARTICLE 4. DONNEES PERSONNELLES

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016 et à la législation nationale en vigueur, l’Éditeur vous fournit les informations suivantes :

4.1. Identité du responsable du traitement

Le responsable de la collecte et des données traitées sur le Site est AF SPORT, SAS, dont le siège social se situe Lieu-dit Les Archères, 01320 Saint-Nizier-le-Désert.

 

4.2. Collecte de données par l’Editeur

 

4.2.1. Données collectées

 

4.2.1.1 Données collectées lors de la navigation sur le Site

Lors de la navigation sur le Site, vous consentez à ce que l’Editeur collecte les informations relatives : au contenu que vous consultez et sur lequel vous cliquez ; aux données démographiques ; à l'appareil utilisé et à son environnement logiciel ; à votre localisation ; à vos données de connexion (horaires, adresse IP…).

 

4.2.1.2. Données collectées lors de l’utilisation du formulaire de contact ou de l’adresse email de contact

L’utilisation du formulaire de contact ou de l’adresse email de contact par l’Utilisateur suppose la collecte par l’Editeur des données personnelles suivantes : nom, prénom, adresse e-mail*, numéro de téléphone.

Les données personnelles suivies d’un astérisque sont obligatoires pour l’utilisation du formulaire de contact. Les Utilisateurs ne souhaitant pas fournir les informations requises pour l’utilisation du formulaire de contact ne pourront pas envoyer un message à l’Editeur directement depuis le Site.

 

4.2.1.3. Données collectées lors de l’inscription sur le Site

L’utilisation du formulaire d’inscription par l’Utilisateur suppose la collecte par l’Editeur des données personnelles suivantes : nom*, prénom*, adresse postale*, adresse email*, date de naissance, numéro de téléphone. 

Les données personnelles suivies d’un astérisque sont obligatoires pour l’inscription sur le Site. Les Utilisateurs ne souhaitant pas fournir les informations requises pour l’utilisation du formulaire d’inscription ne pourront pas s’inscrire directement depuis le Site.

 

4.2.1.4. Données collectées lors de l’utilisation du formulaire de newsletter

Dans le cadre de l’utilisation du formulaire de newsletter, l’Editeur peut être amené à collecter et traiter : votre adresse mail.

 

4.2.2. Finalités de la collecte de données personnelles

Les données collectées lors de la navigation font l'objet d'un traitement automatisé ayant pour finalité de :

• Vérifier l’identité des personnes ;
• Assurer et améliorer la sécurité des services ;
• Développer, exploiter, améliorer, fournir et gérer le Site ;
• Contextualiser et améliorer l'expérience de l’Utilisateur ;
• Adresser des informations et contacter les personnes, y compris par e-mail ;
• Cibler les contenus publicitaires ;
• Eviter toute activité illicite ou illégale ;
• Faire respecter les conditions relatives à l'utilisation du Site.

Les données collectées lors de l’utilisation du formulaire de contact ou de l’adresse email de contact font l'objet d'un traitement automatisé ayant pour finalité de :

• Vérifier l’identité des personnes ;
• Assurer et améliorer la sécurité des services ;
• Contextualiser et améliorer l'expérience de l’Utilisateur ;
• Adresser des informations et contacter les personnes, y compris par e-mail ;
• Cibler les contenus publicitaires ;
• Eviter toute activité illicite ou illégale.

Les données collectées lors de l’inscription font l'objet d'un traitement automatisé ayant pour finalité de :

• Exécuter ses engagements contractuels ;
• Vérifier l’identité des personnes ;
• Assurer et améliorer la sécurité des services ;
• Développer, exploiter, améliorer, fournir et gérer le Site ;
• Contextualiser et améliorer l'expérience de l’Utilisateur ;
• Adresser des informations et contacter les personnes, y compris par e-mail ;
• Eviter toute activité illicite ou illégale ;
• Faire respecter les conditions relatives à l'utilisation du Site.

Les données collectées lors de l’utilisation du formulaire de newsletter font l’objet d’un traitement automatisé ayant pour finalité de :

• adresser des newsletters à l’Utilisateur.

 

4.2.3. Bases juridiques du traitement

Les données collectées lors de la navigation ont pour base juridique l’intérêt légitime de l’Editeur, à savoir réaliser une analyse des comportements sur le Site et obtenir une sécurité et un fonctionnement améliorés du Site. Certaines de ces données, comme celles issues de l’implantation de certains cookies, peuvent avoir pour base juridique le consentement des personnes. 

Les données collectées lors de l’utilisation du formulaire de contact ou de l’utilisation de l’adresse email de contact ont pour base juridique le consentement des personnes concernées.

Les données collectées lors de l’inscription ont pour base juridique une relation contractuelle.

Les données collectées lors de l’utilisation du formulaire de newsletter ont pour base juridique le consentement des personnes concernées.

 

4.2.4. Destinataires des données

Les données collectées sont consultables uniquement par les membres de la direction de l’Editeur, par le personnel en charge de la préparation de votre commande ainsi que par le personnel chargé de la gestion du Site, et ne sont jamais rendues librement visualisables par une personne physique tierce.

 

4.2.5. Durée de conservation des données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la navigation sont conservées pendant une durée raisonnable nécessaire à la bonne administration du Site et pour un maximum de 12 mois, ou jusqu’au retrait du consentement des personnes concernées. 

Les données personnelles collectées lors de l’utilisation du formulaire de contact ou lors de l’envoi à l’adresse email de contact sont conservées pendant une durée raisonnable nécessaire à la bonne gestion de la demande de l’Utilisateur, et pour un maximum de 12 mois.

Les données collectées lors de l’inscription sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle entre l’Editeur et l’Utilisateur.

Les données collectées lors de l’utilisation du formulaire de newsletter sont conservées jusqu’au retrait du consentement des personnes concernées. 

A l’issue de chacun de ces délais, l’Editeur archivera ces données et les conservera le temps durant lequel sa responsabilité pourra être mise en cause. 

Passés ce délai de conservation, l’Editeur s’engage supprimer définitivement les données des personnes concernées.

 

4.2.6. Sécurité et confidentialité des données personnelles

Les données personnelles sont conservées dans des conditions sécurisées, selon les moyens actuels de la technique, dans le respect des dispositions du Règlement général pour la protection des données et de la législation nationale en vigueur.

 

4.2.7. Minimisation des données personnelles

L’Editeur peut également collecter et traiter toute donnée transmise volontairement par un Utilisateur, notamment via le champ libre du formulaire de contact. 

L’Editeur oriente les Utilisateurs autant que possible lorsqu’ils fournissent des données à caractère personnel inutiles ou superflues.

L’Editeur s’engage à ne conserver et traiter que les données strictement nécessaires à ses activités, et supprimera toute donnée reçue non utile dans les plus brefs délais.

 

4.3. Respects des droits

Vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à notre adresse postale ou en adressant un email à l’adresse suivante : contact@afsport.fr.

 

4.3.1. Droit d’information, d’accès et de communication des données

Vous avez la possibilité d’accéder aux données personnelles qui vous concernent.

En raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à l’Editeur, votre demande sera uniquement traitée si vous rapportez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan de votre titre d’identité valide (en cas de demande par email) ou d’une photocopie signée de votre titre d’identité valide (en cas de demande adressée par écrit), tous deux accompagnés de la mention « j’atteste sur l’honneur que la copie de cette pièce d’identité est conforme à l’original. Fait à … le … », suivie de votre signature.

 

4.3.2. Droit de rectification, de suppression et droit à l’oubli des données

Vous avez la possibilité de demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement de vos données personnelles qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

Vous pouvez également définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires.

 

4.3.3. Droit d’opposition au traitement de données

Vous avez la possibilité de vous opposer à un traitement de vos données personnelles. 

Pour se faire, il vous conviendra d’adresser un email à l’adresse suivante : contact@afsport.fr. Dans ce mail, il vous faudra préciser les données que vous souhaitez voir supprimer ainsi que les raisons justifiant cette demande, sauf cas de prospection commerciale.

 

4.3.4. Droit à la portabilité des données

Vous avez le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format transférable, ouvert et lisible.

 

4.3.5. Droit à la limitation du traitement

Vous avez le droit de demander que le traitement de vos données personnelles par l’Editeur soit limité. Ainsi, vos données ne pourront qu’être conservées et non plus utilisées par l’Editeur.

 

4.3.6. Retrait du consentement

Votre consentement est indispensable au traitement de vos données par l’Editeur. Toutefois, il vous est possible de retirer celui-ci à tout moment. Ce retrait conduira à la suppression des données personnelles vous concernant. 

Les services nécessitant le traitement de vos données par l’Editeur ne seront néanmoins plus accessibles.

 

4.3.7. Délais de réponse

L’Editeur s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.

 

4.3.8. Plainte auprès de l’autorité compétente

Si vous considérez que l’Editeur ne respecte pas ses obligations au regard de vos informations personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la Cnil à laquelle vous pouvez adresser une demande.

 

4.4. Transfert des données collectées 

 

4.4.1. Transfert à des partenaires

L’Editeur vous informe que nous avons recours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiquées. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne et ont communication des données recueillies sur le Site.

L’Editeur s’est préalablement assuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données, par exemple via le PrivacyShield états-unien.

L’Utilisateur consent à ce que les données collectées soient transmises par l’Editeur à ses partenaires et fassent l’objet d’un traitement par ces partenaires dans le cadre des services tiers, à savoir :

 

Partenaire	Qualité	Pays destinataire	Traitement réalisé	Garanties
Facebook Ads manager	Sous-traitant et Co-traitant	USA (Privacy Shield)	Réalisation d’opérations relatives à la prospection.	https://www.facebook.com/policy.php
Facebook Analytics	Sous-traitant et Co-traitant	USA (Privacy Shield)	Elaboration de statistiques commerciales afin de générer des rapports sur les interactions des Internautes.	https://www.facebook.com/policy.php
Google Analytics	Sous-traitant et Co-traitant	USA (Privacy Shield)	Elaboration de statistiques commerciales afin de générer des rapports sur les interactions des Internautes.	https://policies.google.com/privacy
Google Adwords	Sous-traitant et Co-traitant	USA (Privacy Shield)	Réalisation d’opérations relatives à la prospection.	https://policies.google.com/privacy
Youtube	Co-responsable	USA (Privacy Shield)	Hébergement de vidéos.	https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr
Instagram	Co-responsable	USA (Privacy Shield)	Gestion des avis des personnes sur des produits, services ou contenus.	https://help.instagram.com/519522125107875
Gmail	Sous-traitant et Co-traitant	USA (Privacy Shield)	Service d'envoi de courriers électroniques.	https://policies.google.com/privacy
Facebook	Co-traitant	USA (Privacy Shield)	Gestion des avis des personnes sur des produits, services ou contenus.	https://www.facebook.com/policy.php

 

4.4.2. Transfert sur réquisition ou décision judiciaire

L’Utilisateur consent également à ce que l’Editeur communique les données collectées à toute personne, sur réquisition d’une autorité étatique ou sur décision judiciaire.

 

4.4.3. Transfert dans le cadre d'une fusion ou d'une acquisition

Si l’Editeur est impliqué dans une fusion, une vente d'actifs, une opération de financement, une liquidation ou banqueroute ou dans une acquisition de tout ou partie de son activité par une autre société, l’Utilisateur consent à ce que les données collectées soient transmises par l’Editeur à cette société et que cette société opère les traitements de données personnelles visés dans la présente politique de confidentialité au lieu et place de l’Editeur.

 

ARTICLE 5. POLITIQUE RELATIVE AUX TRACEURS/COOKIES

Lors de votre première connexion sur le Site de l’Editeur, vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre Site. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre Site, leur finalité, et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer.

 

5.1. Utilisation de traceurs/cookies

L’Editeur du présent Site pourra procéder à l’implantation d’un cookie et autre traceur sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile, etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet.

Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le site de l’Editeur, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

 

5.2. Finalités des traceurs

Avec l'aide des informations contenues dans les traceurs et les cookies utilisés l’Editeur peut analyser la fréquentation et l’utilisation faite du Site et, le cas échéant, faciliter et améliorer la navigation, réaliser des opérations de prospection, élaborer des statistiques commerciales ou afficher des publicités ciblées.

 

5.3. Traceurs utilisés

 

Partenaire	Finalité du traitement	Conditions du partenaire
Shopify	Accès aux zones sécurisée, gestion de l'historique de navigation	https://www.shopify.com/legal/cookies

 

 

5.4. Configuration de vos préférences sur les cookies

Lors de votre première connexion sur le Site de l’Editeur, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous permet d’opérer un choix quant aux cookies dont vous acceptez ou refusez le dépôt sur votre terminal. Vous serez réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur l’icône « J’accepte », soit de façon globale, soit de façon individualisée. A l’inverse, vous serez réputé avoir refusé le dépôt de cookies en cliquant sur l’icône « Je refuse », une nouvelle fois, ce choix pourra porter sur l’ensemble des cookies, ou sur certains d’entre eux seulement. A défaut de choix, vous serez réputé avoir refusé le dépôt de cookies. Votre décision sera enregistrée pour 6 mois et pourra faire l’objet d’une modification à tout moment.

 

5.4.1 Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (Cnil), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par l’Editeur.

 

5.4.2 Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience, les cookies publicitaires ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (comme par exemple Facebook , Twitter, Youtube et Instagram).

Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du Site (comme les contenus/pages que vous avez visitées). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du Site de l’Editeur.

 

5.5. Durée de conservation maximale des traceurs

Les traceurs ont vocation à être conservés sur le poste informatique de l’Utilisateur pour une durée allant jusqu'à 12 mois. Ces données sont conservées dans des conditions sécurisées, selon les moyens actuels de la technique, dans le respect des dispositions du Règlement général à la protection des données et de la législation nationale en vigueur.

 

5.6. Opposition à l’utilisation de traceurs

5.6.1. Faculté d’opposition à l’utilisation de traceurs

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.

L’Utilisateur peut supprimer ou désactiver l’utilisation des traceurs chaque fois qu’il le souhaite en modifiant les paramètres de son navigateur. Il est possible de consulter le Site sans traceurs. Certaines fonctions annexes du Site peuvent toutefois ne pas fonctionner si l’Utilisateur a désactivé l’utilisation des traceurs, telles que l’autocomplétion des formulaires ou les indicateurs de navigation.

 

5.6.2. Paramétrages

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter la page dédiée sur le site internet de la Cnil.

 

5.6.2.1. Paramétrages du navigateur

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. L’Utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que les cookies soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que son acceptation ou son refus des cookies lui soit proposé ponctuellement, avant qu’un cookie ne soit susceptible d’être enregistré sur son terminal.

Pour la gestion des cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies :

• Pour Internet Explorer ;
• Pour Safari ;
• Pour Chrome ;
• Pour Firefox ;
• Pour Opera.

 

5.6.2.2. Paramétrages au moyen de modules complémentaires

L’Utilisateur peut également supprimer ou s’opposer à l’implantation de cookies sur son poste en installant une extension sur son navigateur, telle que Ghostery.

 

ARTICLE 6. PROPRIETE INTELLECTUELLE 

 

6.1. Protection légale des Contenus du Site

Les Contenus du Site sont susceptibles d'être protégés par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute représentation, reproduction, traduction, adaptation ou transformation, intégrale ou partielle, réalisée illégalement et sans le consentement de l’Editeur ou de ses ayants droit ou ayants cause constitue une violation des Livres I et III du Code de la propriété intellectuelle et sera susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires pour contrefaçon

 

6.2. Protection contractuelle des Contenus du Site

L’Utilisateur s'engage contractuellement à l'égard de l’Editeur à ne pas utiliser, reproduire ou représenter, de quelque manière que ce soit, les Contenus du Site, qu'ils soient ou non protégés par un droit de propriété intellectuelle, à une autre fin que celle de leur lecture par un robot ou un navigateur. Cette interdiction n'est pas applicable aux robots d'indexation ayant pour seul objet de scanner le contenu du Site aux fins d'indexation.

 

ARTICLE 7. STIPULATIONS FINALES

7.1. Modifications 

La présente Politique de Confidentialité peut être modifiée à tout moment par l’Editeur. Les conditions applicables à l’Utilisateur sont celles en vigueur lors de sa connexion sur le Site. Toute modification substantielle de la présente politique de confidentialité fera l’objet d’une information lors de la première connexion de l’Utilisateur suite à leur entrée en vigueur. Cette nouvelle politique de confidentialité devra alors faire l’objet d’une nouvelle acceptation.

 

7.2. Entièreté

La nullité d'une des clauses du présent contrat n'entraînera pas la nullité des autres clauses du contrat ou du contrat dans sa globalité, qui garderont leur plein effet et portée. Dans une telle hypothèse, les parties devront dans la mesure du possible remplacer la stipulation annulée par une stipulation valable correspondant à l'esprit et à l'objet des présentes.

 

7.3. Non-renonciation

L'absence d'exercice par l’Editeur des droits qui lui sont reconnus par les présentes ne pourra en aucun cas être interprétée comme une renonciation à faire valoir lesdits droits.

 

7.4. Langues

Les présentes conditions sont proposées en français.

 

7.5. Clauses abusives

Les stipulations des présentes conditions s'appliquent sous réserve du respect des dispositions impératives du Code de la consommation concernant les clauses abusives dans les contrats conclus entre un professionnel et un consommateur.

 

ARTICLE 8. LITIGES

 

8.1. Droit applicable

La présente Politique de Confidentialité est soumise à l'application du droit français et de la règlementation européenne, notamment le Règlement européen sur la protection des données.

 

8.2. Litiges

En vertu de l’ordonnance n°2015-1033 du 20 août 2015, tous litiges qui pourraient survenir dans le cadre de l'exécution des présentes conditions générales et dont la solution n’aura pu être trouvée préalablement à l’amiable entre les parties devra être soumis à Medicys.

 

8.3. Arbitrage

Tout litige relatif au présent contrat ou en relation avec celui-ci sera tranché par voie d’arbitrage conformément au règlement de l’Institut digital d’arbitrage et de médiation.

 

Politique de confidentialité

AF SPORT  et l'ensemble des sites du groupe AF SPORT s'engagent en faveur de la vie privée des visiteurs de son site Internet. Cette politique de confidentialité (la « Politique ») explique la manière dont nous recueillons, stockons, utilisons les données personnelles vous concernant lorsque vous naviguez sur le site afsport.fr (le « Site »), effectuez des achats chez nous ou fournissez vos données personnelles de quelque manière que ce soit. Ces règles s'appliqueront indépendamment de la façon dont vous accédez au Site et couvrent toute technologie ou tout appareil (le cas échéant) permettant d’accéder au Site. Cette Politique vous indiquera en détail le type de données personnelles que nous collectons, la manière dont nous utilisons vos données personnelles et les droits dont vous disposez pour contrôler l’utilisation que nous faisons de ces données.

 

Nous vous invitons à lire attentivement la présente politique de confidentialité et éventuellement d'en imprimer une copie et de la conserver pour vous y référer ultérieurement si nécessaire. En accédant, naviguant sur, ou utilisant de quelque manière que ce soit le présent Site, vous confirmez avoir lu, compris et accepté l’intégralité de la présente politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas les termes de la présente politique, vous ne devez pas utiliser ce Site.

 

Nous refusons de vendre toute donnée vous concernant à qui que ce soit. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée en 2004 (ci-après la « loi Informatique et Libertés »), AF SPORT SAS est le responsable du traitement des données, en ce qui concerne les données que nous recueillons auprès de vous ou que vous nous communiquez par l'intermédiaire du Site. Nous faisons partie d'un Groupe et nous pourrons être amenés à partager ces informations avec notre société mère ou avec des sociétés affiliées qui agiront également en qualité de responsables du traitement aux fins mentionnées dans la présente Politique.

 

Nous nous engageons à respecter les normes, procédures et exigences de la loi Informatique et Libertés afin que vos données à caractère personnel soient conservées de façon sécurisée et traitées de façon loyale et licite.

 

Pour toute question sur la façon dont nous recueillons, stockons et utilisons les données à caractère personnel, ou pour toutes autres questions ayant trait au respect de la vie privée, veuillez envoyer un e-mail à : contact@afsport.fr 

 

Quels renseignements recueillons-nous ?

Les informations concernant votre visite sont susceptibles d'être conservées afin de nous aider à améliorer la qualité de notre service. Certaines informations peuvent être recueillies même si vous ne créez pas de compte client.

Nous recueillons et traitons les données suivantes :

Des informations personnelles :

• Vos nom, adresse électronique, adresse de facturation, adresse de livraison, numéro de téléphone, vos sélections de produits, les détails de votre carte de crédit ou autres coordonnées de paiement, ainsi que le mot de passe,
• Les informations que vous êtes amené à nous communiquer lors de votre inscription à un jeu/concours ou à une promotion que nous parrainons, ou bien lorsque vous signalez un problème concernant notre Site,
• Une copie de votre correspondance lorsque vous nous contactez. 
• Les informations sur vos coordonnées Internet (par exemple l'adresse URL que vous utilisez, l'adresse IP et le Domaine de niveau supérieur), votre type de navigateur, le code pays et l'indicatif téléphonique correspondant à la localisation de votre ordinateur, les pages de notre site web consultées lors de votre visite, les publicités sur lesquelles vous avez cliqué et les éventuels termes de recherche que vous avez saisis sur notre Site (informations utilisateur). Ce sont des données statistiques sur les actions et modes de navigation de nos utilisateurs, qui ne permettent pas d'identifier qui que ce soit.

 

Nous sommes également susceptibles d'obtenir les données à caractère personnel ci-dessus auprès de tierces parties que vous avez autorisées à nous communiquer vos coordonnées.

 

Nous vous transmettrons les informations selon les préférences que vous avez indiquées sur notre formulaire de saisie de données. Si vous souhaitez modifier ces préférences, vous pouvez nous envoyer un e-mail à contact@afsport.fr vous pouvez également nous écrire à l'adresse suivante :

 

AF SPORT
Lieu-dit Les Archères
01320 Saint-Nizier-le-Désert
France

 

Comment la société AF SPORT utilise-t-elle les informations recueillies ?

Nous nous engageons à traiter toutes vos informations personnelles de façon confidentielle (sauf dans certaines circonstances exposées ci-dessous).

Les informations relatives à nos clients constituent une partie importante de notre activité, et nous refusons de communiquer une information vous concernant à des tierces parties, sauf pour les raisons explicites et limitées précisées ci-dessous ; nous refusons également toute activité relative à la vente de ces informations à autrui.

 

Les informations personnelles sont partagées de façon limitée et occasionnelle, afin d'envoyer des courriers postaux ou électroniques, de supprimer les informations redondantes des listes clients, d'analyser ces données, d'apporter une aide en matière de marketing et d'assurer le service à la clientèle.

Nous partagerons ces données uniquement :

• avec d'autres sociétés de notre Groupe,
• avec nos partenaires d'affaires,
• avec les fournisseurs que nous engageons pour traiter des données en notre nom,
• avec les organismes publics et autorités policières en faisant la demande,
• avec les ayants droit de nos activités.

Nous partageons ces informations personnelles avec notre société mère et nos filiales qui appliquent la présente Politique ou qui ont adopté des pratiques assurant une protection au moins équivalente à celle décrite dans cette Politique de confidentialité.

Nous les partageons de façon limitée avec les intermédiaires auxquels nous recourons occasionnellement aux fins d'envoyer des courriers postaux ou électroniques, de supprimer les informations redondantes des listes clients, d'analyser des données, d'apporter une aide en matière de marketing et d'assurer le service à la clientèle.

Nous ne communiquons les renseignements concernant un compte ou d'autres informations à caractère personnel que lorsque nous estimons qu'il convient de le faire afin de nous conformer au droit, d'appliquer ou de faire appliquer la présente Politique ou de protéger les droits, la propriété ou la sécurité du Site, de nos utilisateurs ou d'autrui. Cela suppose notamment d'échanger des informations avec d'autres sociétés et organisations dans le cadre de la lutte contre les fraudes et de la minimisation du risque de crédit. Cela exclut cependant la vente, la location, le partage ou de quelque autre façon la divulgation d'informations personnelles à des fins commerciales en violation des engagements figurant dans la présente Politique. 

En nous communiquant vos données à caractère personnel, vous consentez à ce qu'elles soient ainsi transférées, stockées ou traitées, conformément aux buts ci-dessus décrits. Nous prendrons toutes les mesures nécessaires pour assurer que vos données sont traitées dans le respect de la présente Politique de confidentialité.

Nous utilisons vos informations personnelles afin de permettre le traitement de vos commandes. En outre, dans le cas où vous nous auriez communiqué votre adresse postale, vous êtes susceptible de recevoir périodiquement des mailings de notre part, vous informant sur une nouvelle collection, sur de nouveaux produits, sur de nouveaux emplacements de magasin ou sur des offres ou événements promotionnels à venir. 

En cas d’acquisition de tout ou partie de notre activité et/ou de nos actifs par un tiers, nous sommes susceptibles de divulguer vos données personnelles à ce tiers en lien avec l’acquisition. Nous pourrons également être amenés à divulguer vos données personnelles lorsque cela est nécessaire pour nous conformer à une disposition légale applicable ou à une décision d’une autorité judiciaire ou gouvernementale.

 

Création d’un compte client

Lorsque vous créez un compte client, vous vous engagez à:

• ce que les informations personnelles que vous indiquez lorsque vous vous enregistrez comme client soient exactes, à jour et exhaustives,
• nous avertir immédiatement de toute modification de vos Informations personnelles en nous adressant un e-mail à contact@afsport.fr,
• ne pas usurper l'identité d'une autre personne, ou utiliser un faux nom ou un nom que vous n'êtes pas autorisé à utiliser,
• conserver les informations afférentes à votre enregistrement en lieu sûr et ne pas les divulguer à une tierce partie.

 

Droits sur vos données personnelles

A tout moment, vous disposez des droits suivants :

• le droit de nous demander communication des données à caractère personnel que nous détenons sur vous,
• le droit de nous demander de mettre à jour et de corriger ou de supprimer sans frais, toute donnée à caractère personnel que nous détenons sur vous, et
• le droit de refuser toute communication marketing que nous pourrions être susceptibles de vous adresser.

 

Pour exercer l'un de ces droits, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes : contact@afsport.fr ou : AF SPORT, Lieu-dit Les Archères, 01320 Saint-Nizier-le-Désert, France.

De plus, si vous souhaitez vous désinscrire des emails publicitaires et de marketing que nous vous envoyons, vous pouvez le faire très simplement en cliquant sur le lien de désinscription figurant au bas de chaque e-mail que vous avez reçu ou en vous rendant sur la page d'abonnement à notre newsletter.

 

Enfants

Nous ne collectons et ne collecterons pas, en toute connaissance de cause, d’informations sur une personne mineure sans surveillance. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne devez pas utiliser ce Site ni nous soumettre des données personnelles, sauf avec l’accord et sous la surveillance d’un parent ou tuteur.

 

Sécurisation des transactions et lutte contre la fraude

En vue de vous garantir une qualité de service optimale et de sécuriser les paiements et les livraisons, certaines données collectées sur le Site peuvent également être utilisées pour déterminer le niveau de risque de fraude associé à l’utilisation de ce Site. 

 

Les données concernées sont relatives à la mise en place du contrat (produits, coordonnées personnelles et bancaires) et à l’utilisation du Site (pages visitées et navigation sur le Site), combinées avec certaines données anonymes relatives au terminal utilisé pour la navigation (telle que la résolution de l’écran ou la version du système d’exploitation) qui peuvent servir à identifier votre terminal de façon fiable lors de visites successives et permettent d’analyser le risque de fraude.

 

En fonction des résultats du contrôle effectué, nous pouvons décider de prendre des mesures de sécurisation et, si la sécurité de la commande ne peut être garantie, nous pouvons choisir de l’annuler. La survenance d’un incident (comme l’utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement ou la fraude à la livraison) conduira à l’inscription des données en rapport avec la commande au sein d’un fichier, ce qui pourra, lors de prochaines commandes, nous conduire à réaliser toute vérification supplémentaire qui serait nécessaire. Au cours de l’analyse de risque, vous en serez notifié et vous pourrez présenter vos éventuelles observations.

 

En outre, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d'accès, de rectification, de suppression et d’opposition. Pour exercer vos droits en ce qui concerne la sécurisation des transactions, il vous suffit de nous envoyer un e-mail à contact@afsport.fr ou d’écrire à l’adresse suivante : AF SPORT, Lieu-dit Les Archères, 01320 Saint-Nizier-le-Désert, France. Le retrait de votre consentement quant au traitement de vos données dans le cadre de la sécurisation des transactions peut toutefois vous empêcher d’utiliser le Site et de passer commande par la suite.

 

Portable (le cas échéant)

Lorsque vous téléchargez ou utilisez des applications fournies par AF SPORT ou ses affiliées et que vous avez demandé ou accepté des services de localisation, nous serons susceptibles de recevoir des informations sur l'endroit où vous vous trouvez et sur votre portable, notamment l'identifiant unique de votre appareil. Nous serons susceptibles d'utiliser ces informations pour vous fournir des services basés sur votre localisation, tels que des résultats de recherche et autres contenus personnalisés. La plupart des portables vous donnent toutefois la possibilité de désactiver les services de localisation.

 

Cookies

Nous recevons et stockons certains types d'informations à chaque fois que vous interagissez avec nous. Par exemple, à l'instar de nombreux sites web, nous utilisons des cookies et nous collectons certains types d'informations lorsque, via votre navigateur Internet, vous accédez au Site afsport.fr ou à des publicités et autres contenus proposés sur d'autres sites web par ou pour le compte d'AF SPORT.

Un cookie est un petit fichier laissé sur votre ordinateur lorsque vous visitez un site web. Nous utilisons les cookies afin de garder une trace de votre session d'achat en cours et de personnaliser ainsi votre expérience. Les cookies nous permettent également : 

• d'estimer l’importance de notre clientèle et les habitudes d'utilisation,
• de stocker les informations concernant vos préférences et ainsi de nous permettre de personnaliser notre Site en fonction de vos propres centres d'intérêt,
• d'accélérer vos recherches, et
• de vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre Site.

Vous pouvez refuser d'accepter les cookies en activant le paramètre de votre navigateur qui vous permet de refuser la création de cookies. Toutefois, si vous sélectionnez ce paramètre, vous risquez de ne pas avoir accès à certaines parties de notre Site. À moins que vous n'ayez paramétré votre navigateur de sorte à ne pas accepter les cookies, notre système créera des cookies lorsque vous serez connecté sur notre Site. Pour le paramétrage des cookies, veuillez consulter la fonction « Aide » de votre ordinateur. Vous trouverez plus d'informations sur comment éliminer ou contrôler les cookies sur www.AboutCookies.org (lisez ce qui concerne les cookies individuels).

Vous pouvez modifier le paramétrage de votre navigateur de sorte à refuser les cookies, en procédant comme suit : 

Si vous utilisez Mozilla Firefox :

1. Sélectionnez le menu « Outils » puis « Options »
2. Cliquez sur l'icône « Vie privée »
3. Dans le menu « Cookies », sélectionnez les options que vous souhaitez 

Si vous utilisez Microsoft Internet Explorer :

1. Sélectionnez le menu « Outils » puis « Options Internet »
2. Cliquez sur l'onglet « Confidentialité »
3. Sélectionnez le paramètre de votre choix à l'aide du curseur 

Pour Opera 6.0 et versions ultérieures :

1. Choisissez le menu « Fichiers »> « Préférences »
2. Confidentialité

Pour Google Chrome :

1. Sélectionnez dans le menu, l’onglet « Options »
2. Ensuite “Paramètres avancés”
3. Cliquez sur “effacer l’historique des données” sous la section Confidentialité
4. Sélectionnez les “Cookies”, cochez la case et cliquez sur “Effacez l’historique des données”

Nous attirons cependant votre attention sur le fait que le refus des cookies est susceptible de limiter les fonctionnalités de ce Site.

AF SPORT entretient des relations avec des fournisseurs soigneusement sélectionnés et supervisés, chargés de l’aider à fournir un site Internet de qualité. Certains de ces fournisseurs pourront également placer des cookies sur votre ordinateur ou matériel durant votre visite, afin de se conformer à leurs obligations contractuelles envers Uniqlo (cookies Fournisseur). 

Ni les cookies AF SPORT ni les cookies Fournisseur ne conservent de données concernant vos cartes de crédit. Nous avons également recours à JavaScript pour maximiser votre expérience en ligne.

 

Gestion du panier d’achat

Afin de faciliter vos achats, nous pouvons utiliser des fonctionnalités de ciblage avancées et garder en mémoire votre panier d’achat par le biais d’un cookie. Nous sommes susceptibles de vous envoyer des emails pour vous informer de l’état de votre panier. Vous pouvez à tout moment mettre fin au ciblage par le lien de désinscription présent dans les emails reçus.

 

Bannière publicitaire personnalisée

Après avoir navigué sur ce Site, vous pourrez, en vous rendant sur d’autres sites Internet, voir s’afficher des bannières publicitaires personnalisées. Nous nous engageons à vous fournir des informations sur les produits et offres qui sont pertinentes pour vous. Ainsi, les bannières publicitaires qui s’afficheront porteront sur des produits qui auront été vus en naviguant sur ce Site à partir de votre ordinateur ou autre matériel.

 

Informations ciblées et Marketing

Si vous avez accepté que nous vous contactions à des fins marketing, nous pourrons être amenés à vous envoyer des e-mails et autres communications au sujet de biens et services qui sont susceptibles de vous intéresser et d’être pertinents pour vous. Pour cela, nous étudions les habitudes de navigation et d’achat en ligne de nos clients, et leur fournissons des informations sur les produits qu’ils ont consultés et ceux s’y rapportant. Si vous avez indiqué vos préférences lorsque vous nous avez communiqué vos coordonnées, nous les utiliserons afin de sélectionner les informations que nous vous adresserons.

 

• Si vous souhaitez ne plus recevoir de communications de notre part, ou si vous souhaitez modifier le mode utilisé pour communiquer avec vous, veuillez nous contacter à contact@afsport.fr. Vous pouvez également nous écrire à : AF SPORT, Lieu-dit Les Archères, 01320 Saint-Nizier-le-Désert, France.
• Il est possible qu'occasionnellement, nous souhaitions communiquer vos coordonnées à des tiers soigneusement sélectionnés par nos soins, à même d'offrir des produits ou des services que nous avons identifiés comme étant susceptibles de vous intéresser. Nous ne le ferons que si vous avez choisi de recevoir ce type de communications de la part de tiers, par exemple lorsque vous avez rempli un formulaire d’inscription.
• En passant commande ou vous inscrivant à un concours ou à un tirage au sort organisé par nos soins ou en notre nom ou en créant un compte client, vous avez de ce fait consenti à l'utilisation de vos données, notamment aux fins de gestion de votre compte ou de votre commande.

 

E-mails frauduleux

Nous ne vous demanderons jamais de confirmer par e-mail les détails de votre compte ou ceux de votre carte bancaire. Si vous recevez un e-mail prétendument envoyé par AF SPORT  ou une autre société du Groupe AF SPORT vous demandant de telles informations, merci d’ignorer cet e-mail et de ne pas y répondre.

 

Liens vers le site Internet de tierces parties

Certains liens figurant sur le Site peuvent contenir des liens vers d’autres sites Internet exploités par des sociétés tierces, non liées à AF SPORT lesquelles peuvent vous inviter à leur communiquer des informations personnelles vous concernant. Nous ne partageons pas les informations personnelles vous concernant avec ces sociétés tierces. 

Les liens vers des sites tiers figurant sur le Site sont proposés à titre indicatif ou informatif ; nous ne contrôlons pas ces sites ni leurs pratiques en matière de confidentialité qui sont susceptibles de différer des nôtres.

Nous ne saurions être tenus pour responsable des données personnelles que des tiers pourraient collecter, conserver et utiliser via leur site Internet. Nous vous invitons à toujours lire attentivement les règles relatives à la confidentialité de tout site Internet sur lequel vous vous rendez.

 

Sécurité

Nous engageons à offrir à nos clients un environnement sûr et sécurisé. Nos serveurs utilisent la technologie de cryptage SSL (Secure Sockets Layer) afin de mieux protéger vos informations personnelles. En utilisant un navigateur compatible avec SSL, tel que Microsoft Internet Explorer ou Mozilla Firefox, vous contribuez à ce que vos informations personnelles soient traitées de manière confidentielle.

Dans l'éventualité où nous estimerions que la sécurité des informations personnelles que nous détenons sur vous risquerait d'être compromise, nous pourrons chercher à vous en avertir. Dans le cas où il conviendrait de vous avertir, ou si nous y étions légalement tenus, nous nous efforcerons de le faire le plus rapidement possible par e-mail.

 

Bien que nous prenions toutes les mesures appropriées pour protéger les données à caractère personnel que vous nous communiquez, il est impossible de garantir la sécurité des transmissions via Internet. Par conséquent, nous ne pouvons garantir la sécurité des données à caractère personnel que vous transférez via Internet.

Si vous utilisez un ordinateur ou un terminal situé dans un lieu public, nous vous recommandons, pour votre sécurité, de toujours vous déconnecter et de fermer la fenêtre de votre navigateur après avoir fini une session. Nous vous recommandons en outre de prendre les mesures de sécurité suivantes pour accroître votre sécurité sur Internet :

• Préservez la confidentialité de vos mots de passe. N’oubliez pas que toute personne connaissant votre mot de passe peut accéder à votre compte.
• Lorsque vous créez un mot de passe, utilisez au minimum 8 caractères, de préférence en mélangeant lettres et chiffres. N’utilisez pas de mots du dictionnaire, votre nom, votre adresse e-mail, ou d’autres données personnelles pouvant être obtenues facilement. Nous vous recommandons également de changer fréquemment de mot de passe. Pour cela, rendez-vous dans la rubrique ‘Mon Compte’, puis cliquez sur ‘Modifier le nom, l’e-mail ou le mot de passe’.
• Evitez d’utiliser le même mot de passe sur plusieurs comptes Internet.

 

Modifications de notre Politique de confidentialité

Notre activité évoluant constamment, notre Politique de confidentialité est à cet égard susceptible d'être modifiée en conséquence. Nous vous invitons à visiter notre Site fréquemment afin de vérifier si d'éventuels changements ont eu lieu récemment. Au cours d’une visite sur le Site, toute question relative au respect de la vie privé relève de la présente Politique de confidentialité. Toute modification de la présente Politique sera publiée sur le Site et la date figurant au bas de la Politique de confidentialité sera mise à jour afin d'indiquer la date de la dernière révision. 

Les questions et demandes de renseignements relatives à cette politique doivent être adressées à :

AF SPORT

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FRANCE

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Dernière mise à jour : Septembre 2023